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L’auteur déclare expressément qu’aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages liées au moment de la mise en place du lien. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la paternité des pages liées. Par conséquent, il se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiées après la mise en place du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois placés sur le site Web de l’auteur ainsi qu’aux entrées de tiers dans les livres d’or, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de diffusion et dans toutes les autres formes de bases de données dont le contenu peut être consulté de l’extérieur. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable, et non celui qui se contente de renvoyer à la publication concernée par des liens.

Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des images, des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes créés par lui-même ou d’utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes libres de droits.

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Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

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